Assurances

[bernard57320]

Bonjour

Je viens d'acquérir un CC Welcome 70 sur Citroen Jumper Année 2000, 6 Places Carte Grise, mais 4 ceintures ( la banquette dos à la route n'a pas de ceintures )
Mon assureur me prétend que seules les personnes avec ceinture sont assurées.
Quelqu'un peut il me donner les bonnes infos ( avec si possible des références à des textes de loi )
Que peut il se passer lors d'un contrôle de gendarmerie ?

Merci

Bernard57320

[VIP 42]

Bonjour.
Renseignez-vous auprès d'une autre assurance (voir MAIF).
Vous serez conseillé peut être très correctement.
Cordialement. Antoine

[DéDé33]

Bonjour,
Ton assureur a raison, sauf qu'en France il y a toujours des dérogations !
Je sais, car nous habitons dans un vignoble, que le transport des vendangeurs sur une assise, attachée au plancher est toléré.
Y aura-t-il tolérance, lorsque tu te trouvera à plusieurs centaine de Km de ton domicile ?
Quid du poids total, car ces messieurs ne lâchent pas facilement, leur "os"et peuvent admettre une chose, s'ils se rattrapent sur une autre !
Voir sur "légis.org", si ça passe, ce sera une question de date...
Cdt.D.D.

[Pit]

Bonsoir

Depuis le 01 Janvier 2000, les banquettes pour les places assises faces à la route doivent être homologuées. De même, les ceintures de sécurité sont obligatoires et doivent être homologuées.
(info trouvée sur le site d'Isère Evasion)
Donc si ton immatriculation date de l'année 2000, il y a de très fortes chances que tu ne puisses transporter que 4 personnes, au minimum il y a un souci avec la carte grise ou alors ton CC est d'avant 2000.
Tu peux poser la question au journal Le Monde du Camping-Car ou si tu prends l'adhésion à une fédération CC, ce que personnellement je recommande (je suis à la FFACCC / UCCF), ils ont un service juridique qui te répondra. Dans les deux cas, il y aura un certain délai avant d'avoir une réponse.
En parallèle,interroge des assureurs.

Comme dit par Dédé, à 6 personnes dans le CC même avec un CC de 6 mètres de long il y a de fortes chances que tu dépasses un peu le PTAC de 3T5 (donc soucis si tu n'es pas en PL)

[bernard57320]

Bonjour

Et merci pour vos réponses
Mon assureur est la Macif, mais je vais me renseigner chez d'autres assureurs
La banquette sans ceinture est "dos à la route "
Pour ce qui concerne la charge utile : le poids à vide est 2675, le PTAC est 3200 soit 525 kg de charge utile
Je ne sais pas comment est calculé le poids à vide
Je me suis laissé dire que pour un CC c'était avec le conducteur ( 70 kg ) réservoir d'essence plein et réservoir d'eau à moitié
Si tel est le cas, cela ne devrait pas poser de problèmes
En effet, j'avais souhaité 6 places CG pour transporter 4 adultes et 2 enfants ( actuellement 30 kg à eux deux )
Dès que la saison des moissons démarrera, j'irai faire peser le CC, car il y a une balance près de chez moi.
Maintenant, si quelqu'un a une réponse pour le poids à vide, je suis preneur

Merci encore et à bientôt

Bernard 57320

[Pit]

Bonjour.

Le poids à vide inscrit sur les cartes grises de CC est quelque chose dont il faut se méfier :
en théorie le poids à vide en ordre de marche (PVOM) est avec 90% des réservoirs de fluides (eau, gaz, gas oil) et un chauffeur arbitrairement compté à 75 kg.
Mais la majorité des CC sont homologués par type et pas sur la base du CC en ta possession.
De plus ils ont droit à une tolérance de 5% et certains ne se privent pas de jouer là-dessus, donc un CC avec un poids à vide carte grise annoncé à 2675 kg peut très bien peser 133 kg de plus soit 2808 kg.
Et pour avoir un bilan encore plus flatteur, les constructeurs homologuent le prototype avec le minimum de choses, pas forcément avec la dotation normale (par exemple une seule bouteille de gaz et pas deux, une seule petite batterie qui va avoir du mal à assurer le job, pas forcément de roue de secours, ...etc...).
Et bien sûr aucune option n'est comprise.
Rien qu'un store ça pèse dans les 30 kg. Un panneau solaire rigide ça pèse entre 12 et 15 kg, la parabole + la télé = encore quelques kilos de plus, une deuxième batterie de servitude c'est pas léger du tout, ...etc...
En définitive, il est impératif d'aller faire peser le véhicule.